Offres d'emploi stage droit public affaires - Trovit

Offres d'emploi stage droit public affaires

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STA - Juriste Droit Public des Affaires H/F (Stage)

Transdev Issy, Issy-Les-Moulineaux, Hauts-De-Seine

Poste: Votre destination Au sein de la Direction Juridique Groupe, et rattaché au pôle Droit Appels d'Offres France & Régulation, vous...

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Thèmes liés : offre d'emploi juriste droit public des affaires / offre d'emploi juriste droit public / offre d'emploi droit public des affaires / offre d'emploi avocat droit public / offre d'emploi droit public

Offres d'emploi Juriste Droit Public - Trovit

Offres d'emploi Juriste Droit Public

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Recherches semblables "juriste droit public":

Description de l'emploi. Juriste senior en droit public des affaires (H/F) (39231) Juriste senior en droit public des affaires (H/F) -39231 Description...

Il y a 10 jours sur Experteer.fr

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STA - Juriste Droit Public des Affaires H/F...

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Thèmes liés : offre d'emploi juriste droit public des affaires / offre d'emploi juriste droit public / offre d'emploi droit public des affaires / offre d'emploi avocat droit public / offre d'emploi droit public

Statut juridique de Pôle emploi - Sénat - senat.fr

Statut juridique de Pôle emploi

13e législature

Question orale n° 1243S de Mme Brigitte Gonthier-Maurin (Hauts-de-Seine - CRC-SPG)

publiée dans le JO Sénat du 10/03/2011 - page 568

Mme Brigitte Gonthier-Maurin interroge M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur le...

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Date: 2016-10-21 11:25:03
Site : senat.fr

Thèmes liés : service public de l'emploi definition / service public pour l'emploi / pole emploi etablissement public administratif / statut pole emploi etablissement public / pole emploi etablissement public

Comment une personne publique peut reprendre l’activité d ...

La Cour de cassation est récemment venue préciser les modalités de reprise du personnel par une personne publique poursuivant l'activité d'une personne privée, dans le cadre d'un service public administratif : l'occasion de faire le point sur cette obligation fixée par le code du travail.

Pas de commentaire

L'article L.1224-3 du code du travail impose aux personnes publiques qui décident...

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Site : http://www.lettreducadre.fr

Offre d'emploi Acheteur Paris (75) - CDD - meteojob.com

- Organisation et fonctionnement de la recherche et de l'enseignement supérieur en France

- Organisation et fonctionnement de l'établissement

- Dispositif législatif et règlementaire applicable à son domaine d'activité professionnelle

- Connaissances juridiques très poussées notamment en droit public, droit administratif, droit public des affaires, droit de l'urbanisme, domanialité...

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Site : https://www.meteojob.com

Thèmes liés : offre d'emploi droit public des affaires / emploi droit public des affaires / offre d'emploi droit public / offre d emploi droit public / offre d emploi acheteur public

Le droit aux indemnités de chômage pour les agents de la ...

- le règlement général annexé à la convention du 6 mai 2011 sur l'allocation d'aide au retour à l'emploi

- Convention du 2 septembre 2011 relative à la délégation de la gestion de l'indemnisation du chômage des agents de l'État

- Circulaire 2012-1 DGEFP/DGAFP/DGCL/DGOS/Direction du budget du 3 janvier 2012 relative à l'indemnisation du chômage des agents du secteur public

- Décret...

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Site : infosdroits.fr

Salons et Forums de l’Emploi Public – EUROPA

Salons et Forums de l'Emploi Public

Salons et Forums de l'Emploi Public

Salon de l'Emploi Public 2013

L'organisation d'un « Pôle Limousin » dans le cadre du Salon de l'Emploi Public 2013 organisé par le Groupe Moniteur, les 4 et 5 avril 2013, Porte de Versailles à Paris, s'inscrivait pour EUROPA dans le cadre de son action en faveur de l'emploi public en assurant la promotion et la...

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Site : http://www.europaong.org

Les agents contractuels dans la fonction publique ...

Dans la fonction publique, l'article 3 du titre 1 de la Loi 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires indique que, sauf dérogation prévue par une disposition législative, l'ensemble des postes et des emplois budgétés ont vocation à être pourvu par des agents fonctionnaires titulaires.

De plus, L'administration des établissements publics est tenue d'assurer...

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Site : infosdroits.fr

Les agents contractuels dans la fonction publique ...

Dans la fonction publique, l'article 3 du titre 1 de la Loi 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires indique que, sauf dérogation prévue par une disposition législative, l'ensemble des postes et des emplois budgétés ont vocation à être pourvu par des agents fonctionnaires titulaires.

De plus, L'administration des établissements publics est tenue d'assurer...

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Fin des fonctions | Portail de la Fonction publique

Les fonctions d'un agent contractuel peuvent prendre fin dans les hypothèses suivantes :

fin d'un contrat à durée déterminée ;

atteinte de la limite d'âge fixée à 67 ans en application de l'article 6-1 de la loi n° 84-834 du 13 septembre 1984 modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public. Le passage de 65 à 67 ans a cependant lieu de manière...

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Site : https://www.fonction-publique.gouv.fr

Réseau de transport public du Grand Paris — Wikipédia

Réseau de transport public du Grand Paris

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article concerne un ancien projet de métro en rocade autour de Paris. Pour le projet actuel, voir Grand Paris Express .

Réseau de transport public du Grand Paris

Conduite

modifier  

Le réseau de transport public du Grand Paris (appelé également le Métro Grand Paris) est un projet avorté de...

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Date: 2019-02-08 22:03:46
Site : https://fr.wikipedia.org

LOI n° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction ...

L'article 1er de la loi n° 84-594 du 12 juillet 1984 relative à la formation des agents de la fonction publique territoriale est ainsi rédigé :

« Art. 1er. - La formation professionnelle tout au long de la vie au sein de la fonction publique territoriale comprend :

« 1° La formation d'intégration et de professionnalisation, définie par les statuts particuliers, qui comprend :

« a) Des...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

Droit travail fonction publique avocat Paris, 9 | Cabinet ...

Vous êtes ici : Accueil > Droit public > Fonction publique

Le cabinet assiste les employeurs personnes publiques ou privées employant du personnel à statut public dans les domaines du recrutement et de la gestion de carrière des agents titulaires et non titulaires.

Il les...

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Site : https://www.cabinet-simon.com

Thèmes liés : cabinet recrutement paris fonction publique / agent non titulaire de la fonction publique / fonction publique droit du travail / cabinet de recrutement fonction publique / droits fonction publique

Offre d'emploi Juriste chargé.e des marchés publics PARIS ...

Non communiqué

Employeur

Le Muséum national d'Histoire naturelle est un établissement public, régi depuis le 1er octobre 2014 par les dispositions du décret n°2001-916 du 3 octobre 2001 modifié. Dans le domaine des sciences naturelles et humaines, le Muséum contribue à la production, au développement et au partage des connaissances sur la diversité géologiques et biologiques de la...

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Site : https://www.emploipublic.fr

DROIT D'ACCES AU TRIBUNAL : ARTICLE 6-1 DE LA CEDH

DROIT D'ACCES AU TRIBUNAL

ARTICLE 6-1 DE LA CEDH

"Le "non accès à un tribunal" est la formule polie pour qualifier un déni de justice"

Frédéric Fabre docteur en droit.

Article 6§1 en ses termes compatibles :

"Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue; par un tribunal qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé...

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Date: 2019-02-14 18:30:39
Site : http://www.fbls.net

L'INDEMNISATION CHÔMAGE DES AGENTS NON TITULAIRES DE LA ...

Travailler dans la fonction publique n'est donc pas et au contraire dans certains cas une garantie de sécurité. Pour d'autres elle s'avère une garantie exorbitante en matiere de retraites, d'emplois cumulés etc... ceux là même qui nous donnent des leçons. A quand un peu de morale, d'intégrité et de raison?

Publié par Visiteur

27/10/14 16:29

Bonjour,

Je suis actuellement en cdd de droit public sur Paris jusqu'au 02 janvier 2015 dans un établissement public administratif pour...

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Site : https://www.legavox.fr

Thèmes liés : agent non titulaire de la fonction publique / pole emploi etablissement public administratif / agent titulaire de la fonction publique / emploi droit public paris / pole emploi etablissement public

Stage - Droit Public des Affaires | Emploi avocat

STAGE Affaires Publiques et chargé de missions auprès du Chief of staff du CEO - H/F - 09.2019

Danone - Paris, Île-de-France

d'un...

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Site : https://www.emploi-avocat.com

Thèmes liés : emploi droit public des affaires / stage dans la fonction publique / recherche emploi fonction publique / emploi droit public paris / emploi droit public

Ram Rsi - Paris: Pôle emploi - Paris ... - Services Publics

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Paris

Capitale européenne du luxe, de la mode et haut lieu de la gastronomie française, Paris est située sur la Seine au coeur du bassin parisien. La ville de lumière compte 2 244 000 habitants en 2010, elle est l'une des villes les plus touristiques du monde.

Que voir, que faire à Paris ?

Paris compte plus de 2000 monuments historiques à voir absolument dont les plus connus sont la...

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Date: 2019-02-16 10:03:17
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Thèmes liés : cotisations sociales retraite fonction publique / securite sociale fonction publique / agent non titulaire de la fonction publique / fonction publique d'etat maladie professionnelle / conditions depart retraite fonction publique

Contrat de travail à durée déterminée en France — Wikipédia

Contrat de travail à durée déterminée en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Pour les articles homonymes, voir CDD .

En France , en droit du travail , un contrat à durée déterminée (CDD) de droit privé (pour la fonction publique les CDD sont de droit public) est un contrat de travail pour lequel un employeur ( société ,...

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Date: 2019-02-14 14:19:39
Site : https://fr.wikipedia.org

Emploi Juriste Junior Droit Public, Travail, Recrutement ...

Emploi: Juriste Junior Cellule Juridique des contrats de GHT H/F

CHU Rennes - Ille-Et-Vilaine

Rennes - 35. CDI Poste Le volume annuel des achats traités par le CHU de Rennes représente 250 M? (210 en exploitation et 40 en investissements), toutes filières d'achat confondues, y compris celle relative aux produits de santé du domaine pharmaceutique. L'ensemble des filières achats sont...

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Site : https://fr.jobzil.la

Thèmes liés : offre d'emploi juriste droit public des affaires / offre d'emploi juriste droit public / emploi juriste droit public rennes / offre emploi juriste droit public / offre d'emploi droit public des affaires

Fonction publique française — Wikipédia

La fonction publique française trouve ses origines dès l' Ancien Régime , avec les personnes au service de la monarchie française et les employés des villes. Toutefois, la majeure partie des postes est confiée à des officiers ou à des commissaires  : les premiers deviennent de facto héréditaires, les autres sont nommés à volonté par le roi. Toutefois, certains employés des villes,...

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Date: 2019-02-11 20:30:49
Site : https://fr.wikipedia.org

Concours social Educateur specialise, Concours social ...

Concours social Educateur specialise, Concours social infos Educatrice, formation professionnelle,

 

Pour vous préparer au concours utiliser les ressources écrites dans un premier temps, puis les formations qui seront recommandées par des sources de qualités et si possible gratuite ou au meilleur rendement qualité prix comme www.letudiant.fr   ou les ouvrages que je...

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Site : http://www.educh.ch

N° 611 - Rapport d'information de MM. Fabien Matras et ...

I. UN CADRE JURIDIQUE RENOUVELÉ MAIS INÉGALEMENT MIS EN oeUVRE 7

A. LA CONSÉCRATION DE PRINCIPES FONDAMENTAUX ET DE PRATIQUES ANCIENNES 7

1. La déontologie comme interrogation consubstantielle à l'émergence des agents publics 7

2. Un encadrement jurisprudentiel développé 9

3. De premiers encadrements limités à certains secteurs d'activité 11

a. Le monde de la santé, précurseur de la...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Décret n° 2012-225 du 16 février 2012 relatif au Conseil ...

Décret n° 2012-225 du 16 février 2012 relatif au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

NOR: MFPF1134074D

Version consolidée au 16 février 2019

Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de la fonction publique,

Vu la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat, notamment son article 13 ;

Vu la...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

La fonction publique territoriale : présentation | Centre ...

La fonction publique territoriale : présentation

La fonction publique territoriale regroupe les personnels des collectivités territoriales (communes, départements, régions), des structures intercommunales (communautés d'agglomérations, communautés de communes...) des établissements publics et des offices publics d'HLM.

La fonction publique territoriale emploie environ 1,8 million d...

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Site : cdg29.bzh

La présidente et l’exécutif | Région Île-de-France

28 nov. 2018

La présidente - Valérie Pécresse

Valérie Pécresse est la présidente de la Région Île-de-France depuis le 18 décembre 2015, suite à sa victoire aux élections régionales avec 43,8% des suffrages. Après avoir démissionné de la fonction publique en novembre 2015, elle a démissionné de son mandat de députée des Yvelines le 19 janvier 2016, conformément à son...

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Date: 2019-02-16 05:54:49
Site : https://www.iledefrance.fr

Thèmes liés : evolution de l'emploi public en france / conseil superieur de la fonction publique de l'etat / conseil superieur de la fonction publique de l etat / part de l'emploi public en france / cadre d'emploi des adjoints administratifs de la fonction publique territoriale

Obligation de reclassement | Portail de la Fonction publique

Les conditions et la procédure du droit à reclassement

Le décret du 3 novembre 2014 tire les conséquences de la reconnaissance par le juge d'un droit à reclassement en certaines circonstances.

Avant la publication de la loi du 12 mars 2012, il n'existait aucune disposition législative ou réglementaire obligeant à reclasser un agent non titulaire du fait de circonstances particulières...

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Site : https://www.fonction-publique.gouv.fr

Nous rejoindre | Groupe Caisse des Dépôts

https://www.fonction-publique.gouv.fr/score/concours

le site SCORE (Site des COncours et des REcrutement de la Fonction Publique) contient toutes les informations utiles relatives aux concours de la Fonction Publique.

Classes préparatoires intégrées : Aujourd'hui, 26 classes préparatoires intégrées (CPI) préparent les bénéficiaires aux concours de catégories A et B de la fonction...

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Date: 2019-02-16 08:05:46
Site : https://www.caissedesdepots.fr

Offres d'emploi Secteur Public & Non Profit | Michael Page ...

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Accueil >Secteur Public Non Profit

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Offres d'emploi Secteur Public Non Profit

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Date: 2019-02-16 07:42:38
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