Articles sélectionnés pour le thème : site fonction publique
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Comment demander sa retraite de Fonctionnaire
Les autres agents de la fonction publique d'Etat doivent d'abord demander auprès de leur service du personnel à être radiés des cadres. Puis, ils doivent télécharger un formulaire spécifique sur le site du SRE , l'imprimer, le remplir puis l'envoyer à leur service du personnel.
Les agents de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière doivent adresser,...
Site :
https://www.prefon-retraite.fr
Thèmes liés : agent non titulaire de la fonction publique / retraite complementaire agent fonction publique / agent titulaire de la fonction publique / agent de la fonction publique territoriale / complementaire retraite fonction publique territoriale
47 Ouverture des droits à la retraite et âge (...) / CFDT ...
# ^ Le 9 janvier à 23:39 , par Claude (CFDT Retraités)
Consultez votre compte sur le site de la CNRACL pour connaitre votre carrière. Les âges de la retraite catégorie active sont expliqués dans cette fiche que je vous invite à lire attentivement.
# 47 Ouverture des droits à la retraite et âge limite Le 9 janvier à 17:40 , par Marielle
Bonjour
Je voudrais savoir combien de temps à l...
Site :
https://www.xn--cfdt-retraits-mhb.fr
Lettre de motivation Concours Mairie de Paris - Modèle Gratuit
Le concours de la Mairie de Paris en bref
La Mairie de Paris propose certains métiers de la fonction publique à l'admission via des concours en interne (pour les agents publics déjà en fonction) et en externe pour toute personne remplissant les conditions générales d'accès à la fonction publique.
Il existe 3 catégories de concours :
la « catégorie A » : ouverte aux titulaires de...
Site :
http://www.lettre-motiv.com
Répertoire téléphonique du personnel de la fonction ...
Répertoire téléphonique du personnel de la fonction publique
Répertoire téléphonique du personnel de la fonction publique
Le gouvernement du Québec met à votre disposition le répertoire téléphonique de son personnel.
Nom de famille
Avis aux personnes handicapées
Ce formulaire...
Site :
http://www.reptel.gouv.qc.ca
Thèmes liés : personnel fonction publique / fonction publique quebec / ministere de la fonction publique et de la gouvernance / employe fonction publique / site fonction publique
Les droits des agents territoriaux travailleurs handicapés ...
Les personnes handicapées qui postulent à un emploi dans la fonction publique territoriale voient leur aptitude physique examinée compte tenu des possibilités de compensation de leur handicap. Cette disposition bénéficie aux personnes citées aux 1°, 2°, 3°, 4°, 9°, 10° et 11° de l'article L. 323-3 du code du travail, soit : les travailleurs reconnus handicapés par la commission...
Visite médicale fonction publique territoriale.
Je suis agent de la fonction publique territoriale je travail au sein d'une communauté de commune en tant qu'agent de salubrité. Depuis peu l'organisme chargé de nous faire passer nos visites médical à rompu son contrat, obligeant donc notre communauté à changer de prestataire. Ma question est la suivante avant ce changement nous passions nos visites annuel sur place, en dehors de notre temps de travail (je commence trés tôt le matin et j'habite à une vingtaine de kilomètres...
Date: 2019-02-16 07:03:16
Site :
http://experts-univers.com
Thèmes liés : agent de la fonction publique territoriale / heures fonction publique territoriale / fonction publique territoriale / temps de travail fonction publique / accident du travail fonction publique
Centre de Gestion des Pyrénées Orientales (66) | Centre de ...
Je suis heureux de vous accueillir sur le site du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Pyrénées-Orientales.
J'ai souhaité que ce nouvel outil prenne une place...
Site :
http://www.cdg66.fr
Thèmes liés : centre de gestion de la fonction publique territoriales / centre de gestion des concours de la fonction publique / centre gestion de la fonction publique / gestion fonction publique territoriale / concours emploi fonction publique territoriale
Annales concours sa mairie de paris idees cadeaux fr
Annales concours sa mairie de paris
Cliquez ici, ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer.
Les annales de l'ensemble des concours de ce ministère.
Histoire, géographie, qCM Questions / questionnaire à choix multiples.
Cliquez ici, secrétaire de chancellerie, cliquez ici, secrétaire des systèmes d'information et de communication.Ville de Paris,...
Site :
http://bizbrasov.biz
Avis de concours journal officiel beardilizer promo
Avis de concours journal officiel beardilizer promo
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by Kimberly
Les élus ont même cours pour concours ifsi fait du miel, le label de la. les inscriptions aux concours de recrutement d'enseignants et de personnels d'éducation de la session 2019 seront ouvertes du 11 septembre 2018 jusqu'au. bienvenue sur le site eetaa 722 concours officiel de la ville de gruissan, découvrez : site...
Site :
http://parlamentaris.info
Brochure : Vos droits dans la Fonction Publique ...
Carrière - Formation professionnelle
Carrière
Tout fonctionnaire appartient à un corps, chaque corps correspond à un statut particulier. Les corps sont partagés en trois catégories : A, B, C.
En général, on commence sa carrière au 1er échelon de la grille de rémunération de sa catégorie (certaines catégories commencent au 2e échelon), ou plus en fonction de la reprise...
Date: 2019-02-16 07:08:25
Site :
http://www.sudsantesociaux.org
Calcul de la pension de retraite de ... - service-public.fr
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Travail > Retraite d'un agent de la fonction publique (titulaire et non titulaire) >Calcul de la pension de retraite de base d'un fonctionnaire
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Calcul de la pension de retraite de base d'un...
Stagiaires - carrieres.gouv.qc.ca
la possibilité :
d'être réembauché comme étudiant;
de participer à un processus de qualification particulier pouvant mener à un emploi régulier ou occasionnel.
Comment obtenir un stage
Stage prévu dans votre programme d'études
Vous répondez aux critères d'admissibilité ? Consultez les offres de stages des ministères et organismes affichées par votre service de placement étudiant,...
Site :
https://www.carrieres.gouv.qc.ca
Thèmes liés : offre d'emploi dans la fonction publique quebec / offres d'emploi dans la fonction publique / offre emploi fonction publique d'etat / offres d'emploi fonction publique d'etat / offres d emploi fonction publique d etat
lettre de motivation pour fonction publique – exemple ...
Objet: Candidature pour un poste d'agent propreté urbaine
Madame, Monsieur,
En réponse à l'avis de recrutement sans concours paru sur le site internet du ministère de la Fonction Publique, je vous propose ma candidature en qualité d'adjoint administratif de deuxième classe.
Diplômé...
Site :
http://www.face-top.com
Thèmes liés : adjoint administratif fonction publique d'etat / concours agent d accueil fonction publique / lettre de motivation concours fonction publique informatique / poste fonction publique d'etat / lettres de motivation pour la fonction publique
Site officiel du CDG10 - Centre de Gestion de la Fonction ...
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aube (CDG 10) est un établissement public local au service des communes et des établissements publics du département de...
Site :
http://www.cdg10.fr
Le site INDISPENSABLE pour réviser son concours de la fonction publique territoriale : Légifrance
Impossible de charger la transcription interactive.
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https://www.youtube.com
Thèmes liés : concours de la fonction publique territorial / cours concours fonction publique / lois fonction publique territoriale / fonction publique d etat concours / fonction publique territoriale
Les avis de vacance de poste | service-public
Les postes vacants de la fonction publique font l'objet de la publication d'un avis de vacance de poste (AVP) d'une durée de 4 semaines minimum.
La démarche ci-dessous permet de consulter l'ensemble des AVP proposés par les employeurs publics de Nouvelle-Calédonie et de retirer les éléments nécessaires à la constitution d'un dossier de candidature.
En savoir plus
Qui est concerné ?
Les...
Site :
https://service-public.nc
Annales concours secrétaire médicale et sociale – concours ...
Posted: 09/21/2018 by Jayden
Annales concours secrétaire médicale et sociale - concours avis
Concours de secrétaire administratif de classe normale / annales et concours de secrétaire administratif de classe peur de gagner normale / annales et possède de l'information sur concours secretaire : dans un mois je dois passer l'oral et []. etablissement bts comptabilité et gestion des...
Site :
http://aloiuaa.info
Poste En Mairie Sans Concours : Page 1/10 : All-Searches.com
Poste En Mairie Sans Concours
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1 Recrutement à La Ville De Paris - Paris.fr
Contrats, vacataires... Des agent·e·s non titulaires peuvent être recruté·e·s dans un nombre de cas très limité. Le principe propre à la fonction publique est le recrutement de fonctionnaires sur des emplois permanents par voie de concours ou de recrutement sans...
Site :
http://all-searches.com
La note opérationnelle - Epreuve de cas concret - Mise en ...
1) Méthode de résolution de problème
1.1 Définition
Un problème, c'est l'écart entre :
Une situation insatisfaisante (anormale), avérée ou probable
Et
Une situation satisfaisante (normale) ou souhaitée telle.
1.2 Méthode schématique
2) Aborder l'épreuve en mode projet
2.1 Un projet, c'est quoi ?
Ce que dit le Petit Robert :
1. Image d'une situation, d'un état que l'on pense...
Site :
http://www.galiad.com
Institut national du patrimoine (France) — Wikipédia
Institut national du patrimoine (France)
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Institut national du patrimoine et INP .
Institut national du patrimoine
Localisation sur la carte de Paris
Divers
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
L'Institut national du patrimoine (Inp) est une grande école française créée en 1990. Établissement...
Date: 2019-02-08 22:01:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Concours d'attaché territorial : épreuves, dates et ...
Concours d'attaché territorial : épreuves, dates et préparation
Réussissez le concours d'attaché territorial ! Épreuves, date et préparation : nous vous livrons tout.
Ida Macondo
Tout sur le concours d'attaché territorial
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Formez-vous à un métier d'avenir ! Le concours d'attaché territorial vous permet de décrocher un poste à responsabilité dans la fonction publique...
Site :
https://hintigo.fr
Site officiel du CDG 34 – Centre de Gestion de la Fonction ...
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Hérault (CDG 34) est un établissement public local au service des communes et des établissements publics du...
Date: 2019-02-16 09:16:57
Site :
http://mobile.cdg34.fr
FAQ | Le CNFPT - National
Titre: Où trouver une délégation du CNFPT ?
Réponse:
Le CNFPT est organisé en 29 délégations régionales. Vous pouvez vous adresser à la délégation de votre région d'habitation ou de travail.
Titre: Si habitant à Bordeaux pour passer les épreuves d'un concours organisé par le CNFPT ou par un centre de gestion, pourrais-je postuler à Lille si je suis lauréat ?
Réponse:
La liste...
Site :
http://www.cnfpt.fr
42 Retraite anticipée pour carrière longue et (...) / CFDT ...
# ^ Le 29 août 2018 à 20:02 , par gégé
Bonsoir Martine
avez vous des nouvelles du refus de la cnracl concernant le refus de carrière longue ?
cordialement
# ^ Le 30 août 2018 à 10:47 , par Martine
Bonjour
J'ai rdv au mois d'octobre, je vous informerai par la suite.
Cordialement
# ^ Le 30 août 2018 à 19:25 , par gégé
Super merci pour tous ceux qui sont dans l'attente
# ^ Le 15...
Calendrier Concours Fpt 2019 - informations : Je-Cherche.info
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1 Concours Fncdg - Un Site Utilisant Wordpress
Concours des centres de gestion de la fonction publique territoriale. Concours. Il y a actuellement 44 avis en ligne
http://concours.fncdg.com/
2 Calendrier Des Concours Et Examens - Cdg60
Le calendrier présente les concours et examens professionnels organisés soit directement par le Centre de...
Site :
http://www.je-cherche.info
MFP - CONCOURS 2018 - fonctionpublique.laatech.net
Le candidat se rend sur le site internet de la fonction publique (www.fonctionpublique.gouv.ci) où il trouvera les informations concernant les concours.
Il démarre son inscription en renseignant le formulaire de candidature en ligne et procède au choix du concours qu'il veut présenter.
PHASE 2 : PAIEMENT EN LIGNE DES FRAIS DE CONCOURS
Après la validation de la phase 1, le candidat procède au paiement en ligne des frais de concours via son compte mobile (MTN Mobile Money , Orange Money, Moov Money).
A la fin de l'opération, le...
Site :
http://fonctionpublique.laatech.net
Thèmes liés : inscription en ligne pour le concours de la fonction publique / inscription concours fonction publique 2018 / inscription en ligne pour concours / dossier inscription concours fonction publique / fonction publique gouv
Annales concours bibliothécaire cadeau surprise femme
Annales concours bibliothécaire
Cordialement, Le service Questions?
Le décret d'application est dores et déjà publié (décret du relatif à la prolongation des recrutements réservés permettant laccès à lemploi titulaire des agents contractuels de la fonction publique territoriale ainsi quà la mise à disposition et à la rémunération de ces agents).Questions posées aux oraux des...
Site :
http://cybertraders.biz
Concours fonction publique - Lettres Sorbonne Université
Secteur privé
L'INRA RECRUTE 37 CHERCHEUR(E)S
L'Institut National de la Recherche Agronomique (Inra) est un organisme public de recherche scientifique finalisée, réunissant plus de 10 000 agents sur l'ensemble du territoire national. Premier institut de recherche agronomique en Europe, ses recherches concernent les questions liées à l'agriculture, à l'alimentation et à la sécurité des...
Date: 2019-02-16 07:02:52
Site :
http://lettres.sorbonne-universite.fr
Le métier d'adjoint administratif - Ministère de l ...
Modification de la structure du corps des adjoints administratifs
À compter du 1er janvier 2017, la structure des corps de catégorie C est modifiée (cf. décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'État et les décrets relatifs à l'organisation de leurs carrières).
Ces corps passent de quatre grades à trois grades.
Pour les adjoints administratifs, on passe des grades suivants :
adjoint administratif principal de 1re classe ;
adjoint administratif...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Le métier d'adjoint administratif - Ministère de l ...
Modification de la structure du corps des adjoints administratifs
À compter du 1er janvier 2017, la structure des corps de catégorie C est modifiée (cf. décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'État et les décrets relatifs à l'organisation de leurs carrières).
Ces corps passent de quatre grades à trois grades.
Pour les adjoints administratifs, on passe des grades suivants :
adjoint administratif principal de 1re classe ;
adjoint administratif...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Quel salaire espérer pour un poste de secretaire medicale ?
Merci de saisir votre numéro de mobile dans le champ désigné.
Recevoir ma Documentation Gratuite
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Signalons que le métier de secrétariat médical de la fonction publique hospitalière est accessible uniquement par voie de concours qui s'adresse aux bacheliers surtout aux titulaires du bac sciences et...
Date: 2019-02-16 00:26:04
Site :
http://formationsecretariatmedical.com
MENH1625388N - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...
Accueil > Le Bulletin officiel > 2016 > n°42 du 17 novembre 2016 > Personnels
Personnels
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O....
Site :
http://www.education.gouv.fr
Adjoint administratif (A.A.) - Ministère de l'Enseignement ...
Il est possible d'accéder au corps des adjoints administratifs par les modes de recrutement suivants :
les concours externe et interne ;
le recrutement sans concours ;
Inscriptions aux concours et au...
L'équivalence de diplôme / la reconnaissance de l ...
Adjoint technique territorial de 1ère classe
Adjoint technique territorial des établissements d'enseignement principal 2ème classe
Filière culturelle :
Directeur territorial d'établissement d'enseignement artistique
Professeur territorial d'enseignement artistique
Assistant territorial spécialisé d'enseignement artistique
Assistant territorial d'enseignement artistique
Assistant...
Date: 2019-02-16 06:41:50
Site :
cdg2a.com
Résultats concours bibliothécaire externe cadeau sympa pas ...
Main Page Sitemap
Résultats concours bibliothécaire externe
2e Cl du au inclus, session 2016, examen professionnel assistant DE conservation DU patrimoine ET DES bibliotheques principal DE 2ème classe PAR avancement DE grade.
Bibas externe classe supérieure.
Ils sont donc invités à surveiller leur messagerie dont ladresse mail a été communiquée lors de linscription.
Autres services Pour...
Site :
http://chicorico.biz
S'inscrire aux Prépa' concours - Sciences Po Bordeaux
Inscriptions aux prépa' concours de Sciences Po Bordeaux
CPAG
La formation du CPAG à temps complet s'adresse en priorité aux étudiants titulaires d'un Bac+3 (un capital de 180 ECTS est requis) au moment de l'inscription. Parallèlement, une dizaine de préparationnaires salariés, fonctionnaires ou demandeurs d'emploi pourront être recrutés. Consulter les procédures d'admissions au CPAG
Préparation Objectif ENA
La formation de Sciences Po Bordeaux s'adresse aux préparationnaires désireux de passer les concours de la Haute Fonction Publique. En savoir + sur les conditions...
Date: 2019-02-16 00:41:27
Site :
http://www.sciencespobordeaux.fr
Thèmes liés : inscription concours sciences po bordeaux / inscription concours sciences po / s'inscrire concours fonction publique / s inscrire concours fonction publique / dossier d'inscription concours fonction publique
Conseil d'Etat, 3 / 5 SSR, du 1 juillet 1998, 180941 ...
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Conseil d'Etat, 3 / 5 SSR, du 1 juillet 1998, 180941, publié au recueil Lebon
M. Stahl, commissaire du gouvernement
lecture du mercredi 1 juillet 1998
REPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Texte intégral
Vu la requête enregistrée le 28 juin 1996 au secrétariat du...
Bienvenue au site web du Ministère de la FP | Un site ...
Administration Publique : Michel BONGONGO lance officiellement la mission de contrôle de la paie des agents
Le Ministre d'Etat, Ministre de la Fonction Publique
Professeur d'Université, Michel Bongongo Ikoli Ndombo dont les compétences ont été louées par tous est un grand homme d'Etat, travailleur, rigoureux et surtout capable de s'adapter aux situations. Politicien de...
Site :
fonctionpublique.gouv.cd
Thèmes liés : ministre de la fonction publique / fonction publique administratif / fonction publique d etat / assurance fonction publique / site fonction publique
PPCR - Les grilles et évolutions de carrière à partir de ...
mardi 29 janvier
71 : c'est le chiffre de Contractuels de Droit Public (CDP) qui seront pérennisés au premier trimestre 2019.
La DRH contactera directement les personnes pour leur proposer un contrat de droit public à durée indéterminée ou un CDI de droit privé.
Le combat de l'UNSA, lors des négociations de l'accord-cadre 2019/2021 a porté ses fruits et nous nous en réjouissons pour...
Date: 2019-02-16 08:54:39
Site :
http://cdc.unsa.org
Le décret d'application sur le télétravail des agents ...
Le décret d'application sur le télétravail des agents publics a été publié
Le décret d'application sur le télétravail des agents publics a été publié
/ février 16, 2016
Le décret n° 2016-151 du 11 février 2016 , publié au JO du 12/02/2016 fixe les conditions et modalités de mise en oeuvre du télétravail au sein de la fonction publique et la magistrature.
Le télétravail est...
Site :
https://www.developpons-nos-talents.com
Thèmes liés : decret d'application teletravail fonction publique / decret d application fonction publique / arrete teletravail fonction publique / reglement du temps de travail fonction publique territoriale / agent service technique fonction publique
onef.gov.bf : Observatoire National De L'Emploi Et De La ...
Site officiel de l'Observatoire National de l'Emploi et de la Formation Burkinabé.
Le site est un Guide de recherche d'emploi pour les chômeurs et nouveaux diplômés au BurkinaFaso à travers un moteur de recherche par...
Site :
https://www.mario-bross.net
Thèmes liés : site de recherche d'emploi dans la fonction publique / site officiel des concours de la fonction publique / resultat tout concours fonction publique / avis de concours dans la fonction publique / site emploi fonction publique
Le métier de secrétaire administratif de l'éducation ...
La carrière du secrétaire administratif
Promotion au grade de SAENES de classe supérieure
Les secrétaires administratifs de classe normale peuvent être promus au grade de SAENES de classe supérieure par la voie d'un examen professionnel, ou par la voie du choix.
Pour davantage...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : secretaire administratif fonction publique / grade fonction publique administratif / metier fonction publique administratif / site fonction publique
Le métier de secrétaire administratif de l'éducation ...
La carrière du secrétaire administratif
Promotion au grade de SAENES de classe supérieure
Les secrétaires administratifs de classe normale peuvent être promus au grade de SAENES de classe supérieure par la voie d'un examen professionnel, ou par la voie du choix.
Pour davantage...
Site :
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Compte personnel de formation (CPF) dans la fonction ...
Accueil > Fonction publique > Carrière et parcours professionnels > La formation professionnelle > Compte personnel de formation (CPF) dans la fonction publique
Compte personnel de formation (CPF) dans la fonction publique
Actualité
La DGAFP, en lien avec la Caisse des Dépôts et Consignations, a organisé le 17 mai dernier un Live Tchat Texte afin de répondre aux questions des employeurs...
Espace candidat (NET-CANDIDATURE) | Site officiel du CDG ...
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Hérault (CDG 34) est un établissement public local au service des communes et des établissements publics du...
Date: 2019-02-16 07:19:27
Site :
https://www.cdg34.fr
Le métier de secrétaire administratif de l'éducation ...
La carrière du secrétaire administratif
Promotion au grade de SAENES de classe supérieure
Les secrétaires administratifs de classe normale peuvent être promus au grade de SAENES de classe supérieure par la voie d'un examen professionnel, ou par la voie du choix.
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Site :
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Thèmes liés : secretaire administratif fonction publique / grade fonction publique administratif / metier fonction publique administratif / site fonction publique
Les métiers de l'éducation nationale - education.gouv.fr
La carrière du secrétaire administratif
Promotion au grade de SAENES de classe supérieure
Les secrétaires administratifs de classe normale peuvent être promus au grade de SAENES de classe supérieure par la voie d'un examen professionnel, ou par la voie du choix.
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Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : secretaire administratif fonction publique / grade fonction publique administratif / fonction publique education nationale / site fonction publique
Test d’intégration 2019-2020 des IAC Burkina MENA
29 janvier 2019
Test d'intégration 2019-2020 des IAC Burkin MENA.
Test d'intégration 2019-2020 des IAC Burkina MENA . Test d'intégration des IAC, session 2019-2020 Burkina Baso MENA. Le public burkinabè est informé de l'ouverture le 03 juin 2019 au titre de l'année 2019, d'un concours direct de recrutement sur mesures nouvelles d' Instituteurs Adjoints Certifiés (IAC) , dans les centre...
Site :
https://bf.kamerpower.com
Retraite additionnelle de la fonction publique — Wikipédia
Retraite additionnelle de la fonction publique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(
novembre 2015
).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires indiquées par...
Date: 2019-02-08 22:06:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Congé pour accident de service ou maladie contractée dans ...
Accueil > Fonction publique > Temps de travail et congés > Congés > Régime de protection sociale des fonctionnaires > Congé pour accident de service ou maladie contractée dans l'exercice des fonctions
Congé pour accident de service ou maladie contractée dans l'exercice des fonctions - 01/02/2019
Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 . Article 21 bis et décret n° 86-442 du 15 mars 1986 articles 47-1 à 47-20
Le fonctionnaire en activité a droit à un congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) lorsque son incapacité temporaire de travail...
Site :
https://www.fonction-publique.gouv.fr
Thèmes liés : conge maladie dans la fonction publique / fonction publique d'etat maladie professionnelle / accident du travail fonction publique / temps de travail fonction publique / fonction publique et conges